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Réglementation gaz

Réglementation Gaz

réglementation ICPE
Réglementation
Mis à jour le

Les installations de combustion existantes, nouvellement soumises, d’une puissance comprise entre 1 et 2 MW

La nouvelle réglementation, applicable aux installations classées pour la protection de l’environnement (ICPE), impacte les chaufferies d’une puissance comprise entre 1 et 2 MW déjà en service ou dont le permis de construire a été déposé avant le 20 décembre 2018. Voici, au travers d’un double exemple,...
Réglementation gaz - vignette installation
Réglementation
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Réglementation gaz : les principaux textes réglementaires

Les principaux textes en vigueur de la réglementation gaz concernent les installations intérieures, l'alimentation gaz et l'évacuation des produits de combustion et indiquent les règles de mises en oeuvre des appareils ainsi que les caractéristiques des locaux d’utilisation. Ces textes s'appliquent aux...
Réglementation
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Canalisations de liaison

L’arrêté du 23 février 2018 est entré en application au 1er janvier 2020 en remplacement de l’arrêté du 2 août 1977 modifié. Parmi les nouveautés introduites par ce nouvel arrêté, on trouve les canalisations de liaison qui offrent une alternative aux solutions traditionnelles d’alimentation des logements...
Rénovation chaufferie gaz condensation
Réglementation
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Rénovation d'une chaufferie gaz existante

Cet article précise quelle réglementation appliquer lors de la rénovation d’une chaufferie gaz existante dont la puissance calorifique totale est inférieure ou égale à 2 000 kW, en fonction de la configuration (type de bâtiment, âge du bâtiment ou celui de la chaufferie rénovée, ainsi que des notions...
Visuel ventilation chaufferie
Réglementation
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Dimensionnement ventilation chaufferie gaz

Rappel des différentes formules de dimensionnement de la ventilation basse (VB) et de la ventilation haute (VH) d’une chaufferie gaz naturel de puissance inférieure à 20 MW, indiquées dans le DTU 65.4.
Chaufferie
Réglementation
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Nouvelle chaufferie : réglementation et implantation

Cet article porte sur les nouvelles chaufferies au gaz naturel des bâtiments neufs et existants tels que les bâtiments d’habitation, les bureaux ne recevant pas de public et les établissements recevant du public (ERP). Il reprend les textes réglementaires applicables à une nouvelle chaufferie (en fonction...
organe de coupure obligatoire - chaufferie gaz ERP
Réglementation
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Chaufferie gaz : organes de coupure obligatoires en ERP

Les organes de coupure à prendre en compte dans la création d’une chaufferie dépendent du type d’établissement concerné. Pour l’alimentation de bâtiments d’habitation il faudra se référer à l’arrêté du 23 février 2018 alors que pour les établissements recevant du public (ERP), il faut se conformer à...
Insert gaz
Réglementation
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Réglementation gaz pour l'installation des poêles et inserts gaz dans les hôtels (ERP)

Les poêles et cheminées au gaz permettent de délivrer une flamme instantanée, offrant une chaleur douce et homogène, en alliant esthétique et modernité. Ces produits sont souvent retenus par les architectes pour les établissements recevant du public (ERP), tels que les hôtels. Focus sur les principales...
Schéma - Chaufferie sous-sol
Réglementation
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Aménagement d'une chaufferie en sous-sol

En complément des prescriptions sur l’alimentation en gaz et l’évacuation des produits de combustion, cet article présente les aménagements spécifiques pour l’installation d’un local chaufferie en sous-sol d’un bâtiment. Ces obligations sont définies par l’arrêté du 23 juin 1978.
EVAPDC Chaufferie
Réglementation
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Evacuation des produits de combustion en chaufferie collective

L’installation ou la rénovation d’une chaufferie collective d’un bâtiment à usage d’habitation ou de bureaux doivent respecter un cadre réglementaire défini. L’objectif de ce dossier est de présenter les règles applicables à l’évacuation et la bonne dispersion des produits de combustion pour éviter tout...