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Réglementation gaz

Réglementation Gaz

EVAPDC débouché toiture
Réglementation
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Evolutions du guide EVAPDC (édition n°2)

Découvrez les principales évolutions introduites dans l’édition n°2 du guide thématique EVAPDC du CNPG, afin d’aider la filière à identifier et s’approprier les modifications et nouveautés.
réglementation ICPE
Réglementation
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Les installations de combustion existantes, nouvellement soumises, d’une puissance comprise entre 1 et 2 MW

La nouvelle réglementation, applicable aux installations classées pour la protection de l’environnement (ICPE), impacte les chaufferies d’une puissance comprise entre 1 et 2 MW déjà en service ou dont le permis de construire a été déposé avant le 20 décembre 2018. Voici, au travers d’un double exemple,...
Réglementation gaz - vignette installation
Réglementation
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Réglementation gaz : les principaux textes réglementaires

Les principaux textes en vigueur de la réglementation gaz concernent les installations intérieures, l'alimentation gaz et l'évacuation des produits de combustion et indiquent les règles de mises en oeuvre des appareils ainsi que les caractéristiques des locaux d’utilisation. Ces textes s'appliquent aux...
Chaufferie gaz naturel
Réglementation
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Alimentation en gaz naturel d'une chaufferie en logements collectifs

Ce dossier traite de la création d’une alimentation en gaz naturel d'un bâtiment de logements collectifs. Il détaille notamment les matériaux et les modes d’assemblage possibles et, pour chaque typologie d’installation (chaufferie en terrasse ou au dernier niveau, à l’intérieur d’un bâtiment ou à l’extérieur),...
Rénovation chaufferie gaz condensation
Réglementation
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Rénovation d'une chaufferie gaz existante

Cet article précise quelle réglementation appliquer lors de la rénovation d’une chaufferie gaz existante dont la puissance calorifique totale est inférieure ou égale à 2 000 kW, en fonction de la configuration (type de bâtiment, âge du bâtiment ou celui de la chaufferie rénovée, ainsi que des notions...
Visuel ventilation chaufferie
Réglementation
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Dimensionnement ventilation chaufferie gaz

Rappel des différentes formules de dimensionnement de la ventilation basse (VB) et de la ventilation haute (VH) d’une chaufferie gaz naturel de puissance inférieure à 20 MW, indiquées dans le DTU 65.4.
Schéma VMC Gaz et DSC
Réglementation
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VMC Gaz : Dispositif de Sécurité Collective (DSC) et anomalie 32c

Près de 800 000 logements sont équipés de VMC Gaz. Ces installations font l’objet d’une attention particulière car elles doivent être équipées de Dispositif de Sécurité Collective (DSC) assurant la protection des personnes. Ce dossier traite de l’entretien et de la mise en conformité de ces installa...
Chaufferie
Réglementation
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Nouvelle chaufferie : réglementation et implantation

Cet article porte sur les nouvelles chaufferies au gaz naturel des bâtiments neufs et existants tels que les bâtiments d’habitation, les bureaux ne recevant pas de public et les établissements recevant du public (ERP). Il reprend les textes réglementaires applicables à une nouvelle chaufferie (en fonction...
Mini-cahufferie
Réglementation
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Réglementation LPE ≤ 70 kW - Traversée d'un comble

En immeuble collectif neuf ou existant, un LPE ≤ 70 kW implanté dans les combles peut être une solution pertinente pour optimiser l’espace disponible en utilisant un volume non utilisé. Focus sur les exigences à respecter.
Schéma - Chaufferie sous-sol
Réglementation
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Aménagement d'une chaufferie en sous-sol

En complément des prescriptions sur l’alimentation en gaz et l’évacuation des produits de combustion, cet article présente les aménagements spécifiques pour l’installation d’un local chaufferie en sous-sol d’un bâtiment. Ces obligations sont définies par l’arrêté du 23 juin 1978.