Mis à jour le
Prescription pour une mini-chaufferie gaz
Cahier des charges ATG C.321.4
Mis à jour le
Réglementation des travaux de fumisterie
NF DTU 24.1 : « Travaux de bâtiment - Travaux de fumisterie »
Mis à jour le
Le certificat de conformité modèle 3 (CC3)
Le certificat de conformité modèle 3 concerne les canalisations d’alimentation en gaz, les organes de coupure et accessoires des locaux de production d’énergie et aires de production d’énergie. Une chaufferie est classée parmi les locaux de production d’énergie.
Mis à jour le
Les certificats de conformité pour les ERP et les bâtiments tertiaires et industriels
Modèles de certificat de conformité pour les établissements recevant du public et les bâtiments tertiaires ou industriels non ERP.