Créez votre compte pour consulter la revue Vecteur Gaz ...
...et profiter de tous les avantages du compte Cegibat :
télécharger les fiches pratiques
visualiser le réseau de gaz
sauvegarder vos simulations
Réglementation gaz

Réglementation Gaz

EVAPDC Chaufferie
Réglementation
Mis à jour le

Evacuation des produits de combustion en chaufferie collective

L’installation ou la rénovation d’une chaufferie collective d’un bâtiment à usage d’habitation ou de bureaux doivent respecter un cadre réglementaire défini. L’objectif de ce dossier est de présenter les règles applicables à l’évacuation et la bonne dispersion des produits de combustion pour éviter tout...
Volume tampon gaz, Capacité tampon gaz
Réglementation
Mis à jour le

Dimensionnement capacité tampon gaz

Aussi appelée bouteille tampon gaz, volume tampon gaz ou encore réserve tampon gaz, cet équipement permet de limiter les fermetures intempestives du détendeur de l’alimentation gaz. Focus sur la méthode de dimensionnement d'une capacité tampon gaz.
Aide-mémoire Ventilation et installation hotte en cuisine
Réglementation
Mis à jour le

Aide-mémoire : Ventilation des hottes en cuisine

Dimensionnement des amenées d'air, type de ventilation autorisée, méthodes de vérification des débits d'air comburant... Retrouvez l'ensemble des règles à respecter pour la ventilation et l'installation des hottes en cuisine.
AM_Réglementation gaz habitat collectif
Réglementation
Mis à jour le

Aide-mémoire : Réglementation gaz en habitat collectif

Précisions sur les principaux textes réglementaires auxquels le concepteur d'une installation neuve doit se référer.
Aide mémoire NF DTU 61.1
Réglementation
Mis à jour le

Aide-mémoire : Du DTU 61.1 à la NF DTU 61.1

Une aide pour se repérer dans le NF DTU 61.1, texte remplaçant l’ancienne référence DTU 61.1 pour l'installation de gaz dans les locaux d'habitation.
Logo Legifrance
Réglementation
Mis à jour le

Réglementation des chaufferies gaz

Arrêté du 23 juin 1978 relatif aux installations fixes destinées au chauffage et à l’alimentation en eau chaude sanitaire des bâtiments d’habitation, de bureaux ou recevant du public
Logo Legifrance
Réglementation
Mis à jour le

Prescription pour une mini-chaufferie gaz

Cahier des charges ATG C.321.4
Logo Legifrance
Réglementation
Mis à jour le

Réglementation des travaux de fumisterie

NF DTU 24.1 : « Travaux de bâtiment - Travaux de fumisterie »
Logo Legifrance
Réglementation
Mis à jour le

Réglementation pour une chaufferie gaz et hydrocarbures liquéfiés

DTU 65.4 : « Prescriptions techniques relatives aux chaufferies aux gaz et aux hydrocarbures liquéfiés »
Certificats de conformité modèle 3 - CC3
Réglementation
Mis à jour le

Le certificat de conformité modèle 3 (CC3)

Le certificat de conformité modèle 3 concerne les canalisations d’alimentation en gaz, les organes de coupure et accessoires des locaux de production d’énergie et aires de production d’énergie. Une chaufferie est classée parmi les locaux de production d’énergie.