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Réglementation gaz

Réglementation Gaz

Chaufferie
Réglementation
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Nouvelle chaufferie : réglementation et implantation

Cet article porte sur les nouvelles chaufferies au gaz naturel des bâtiments neufs et existants tels que les bâtiments d’habitation, les bureaux ne recevant pas de public et les établissements recevant du public (ERP). Il reprend les textes réglementaires applicables à une nouvelle chaufferie (en fonction...
Mini-cahufferie
Réglementation
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Réglementation LPE ≤ 70 kW - Traversée d'un comble

En immeuble collectif neuf ou existant, un LPE ≤ 70 kW implanté dans les combles peut être une solution pertinente pour optimiser l’espace disponible en utilisant un volume non utilisé. Focus sur les exigences à respecter.
Schéma - Chaufferie sous-sol
Réglementation
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Aménagement d'une chaufferie en sous-sol

En complément des prescriptions sur l’alimentation en gaz et l’évacuation des produits de combustion, cet article présente les aménagements spécifiques pour l’installation d’un local chaufferie en sous-sol d’un bâtiment. Ces obligations sont définies par l’arrêté du 23 juin 1978.
Conduite gaz existante à l'intérieur d'un bâtiment, chaufferie en terrasse ou au dernier niveau
Réglementation
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Rénovation d'une chaufferie antérieure à 1978

La rénovation énergétique d’un bâtiment d’habitation équipé d’un chauffage central entraine généralement aussi celle de la chaufferie. L’arrêté relatif aux chaufferies datant de 1978, il convient de s’interroger sur la possibilité de réaliser une mise en sécurité pour celles qui sont antérieures à cette...
EVAPDC Chaufferie
Réglementation
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Evacuation des produits de combustion en chaufferie collective

L’installation ou la rénovation d’une chaufferie collective d’un bâtiment à usage d’habitation ou de bureaux doivent respecter un cadre réglementaire défini. L’objectif de ce dossier est de présenter les règles applicables à l’évacuation et la bonne dispersion des produits de combustion pour éviter tout...
Placard Technique Gaz Equipé
Réglementation
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PTG/PTGE : implantation des placards techniques gaz

Dans les immeubles collectifs neufs avec moins de 10 logements par cage d’escalier (2ème famille), les placards techniques gaz (PTG) sont très souvent une solution appropriée. Voici les points clés à connaître pour une implantation conforme.
Volume tampon gaz, Capacité tampon gaz
Réglementation
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Dimensionnement capacité tampon gaz

Aussi appelée bouteille tampon gaz, volume tampon gaz ou encore réserve tampon gaz, cet équipement permet de limiter les fermetures intempestives du détendeur de l’alimentation gaz. Focus sur la méthode de dimensionnement d'une capacité tampon gaz.
Alimentation de chaufferie dans un parc de stationnement couvert
Réglementation
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Alimentation de chaufferie via un parc de stationnement couvert

La réglementation applicable au passage des canalisations d’alimentation de chaufferies dans les parcs de stationnement couverts dépend de la nature du bâtiment desservi : bâtiment d’habitation et ERP. Rappel des principales exigences.
Les étapes du raccordement
Réglementation
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Raccordement au réseau de gaz naturel d'un bâtiment résidentiel collectif, tertiaire ou industriel

Demande, offre, planification, réalisation et mise en service... Ce dossier a pour objectif de rappeler les étapes clés à suivre pour procéder au raccordement au réseau de gaz naturel, d’un bâtiment en lien avec les secteurs d’activité suivants : tertiaire, industrie, résidentiel collectif neuf et rénovation...
Aide-mémoire Ventilation et installation hotte en cuisine
Réglementation
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Aide-mémoire : Ventilation des hottes en cuisine

Dimensionnement des amenées d'air, type de ventilation autorisée, méthodes de vérification des débits d'air comburant... Retrouvez l'ensemble des règles à respecter pour la ventilation et l'installation des hottes en cuisine.