Mis à jour le
Dimensionnement capacité tampon gaz
Aussi appelée bouteille tampon gaz, volume tampon gaz ou encore réserve tampon gaz, cet équipement permet de limiter les fermetures intempestives du détendeur de l’alimentation gaz. Focus sur la méthode de dimensionnement d'une capacité tampon gaz.
Mis à jour le
Alimentation de chaufferie via un parc de stationnement couvert
La réglementation applicable au passage des canalisations d’alimentation de chaufferies dans les parcs de stationnement couverts dépend de la nature du bâtiment desservi : bâtiment d’habitation et ERP. Rappel des principales exigences.
Mis à jour le
Raccordement au réseau de gaz naturel d'une maison individuelle ou d'un local professionnel
Votre client vous sollicite pour réaliser une installation, mais sa maison ou son local professionnel n’est pas encore raccordé au réseau public de gaz naturel ? Etape par étape, découvrez comment se déroulera le raccordement de votre client, jusqu’à la mise en service de son installation.
Mis à jour le
Réalisation des ouvrages gaz dans les zones d’aménagement
Ce dossier présente, sous forme condensée et non exhaustive, les règles essentielles à respecter dans le cadre de la réalisation des ouvrages gaz (réseau de distribution et branchements d’alimentation) dans les zones d’aménagement. Il s’inscrit dans le cadre de la réglementation existante, en particulier...
Mis à jour le
Aide-mémoire : Réglementation gaz en habitat collectif
Précisions sur les principaux textes réglementaires auxquels le concepteur d'une installation neuve doit se référer.
Mis à jour le
Aide-mémoire : Du DTU 61.1 à la NF DTU 61.1
Une aide pour se repérer dans le NF DTU 61.1, texte remplaçant l’ancienne référence DTU 61.1 pour l'installation de gaz dans les locaux d'habitation.
Mis à jour le
Ancienne Réglementation sécurité gaz pour bâtiments d’habitation
Attention texte abrogé au 1 janvier 2020, nouveau texte en vigueur
Arrêté 23 février 2018
Arrêté du 2 août 1977 relatif aux règles techniques et de sécurité applicables aux installations de gaz combustible et d’hydrocarbures liquéfiés situés à l’intérieur des bâtiments d’habitation ou de leurs...
Mis à jour le
Réglementation gaz pour un parking
Instruction du 24 juillet 1987 relative aux prescriptions applicables aux conduites de gaz naturel traversant les parcs de stationnement annexes des bâtiments d'habitation
Mis à jour le
Réglementation pour une chaufferie gaz : les installations de combustion
Arrêté du 3 août 2018 remplaçant l'arrêté du 26 août 2013 (modifiant celui du 25 juillet 1997) relatif aux prescriptions générales applicables aux installations classées pour la protection de l'environnement (ICPE) soumises à déclaration sous la rubrique n° 2910
Mis à jour le
Certificats de conformité gaz
Les certificats de conformité dans l'habitat ont changé au 1er janvier 2020, il n'y a plus 4 modèles mais 3. Quels sont les différents types de certificats de conformité, de déclarations d'installation ? Dans quels cas les fournir ? Autant de sujets traités dans ce dossier.