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Efficacité énergétique

Réglementation énergétique

Bilan expérimentation OBEC Bretagne
Réglementation
Mis à jour le

Les enseignements du programme OBEC en Bretagne-Pays de Loire

Initié par l’Ademe, le programme Objectif Bâtiment Énergie-Carbone (OBEC) passe au crible de la méthodologie E+C- un certain nombre d’opérations afin de mieux préparer la réglementation qui succédera à la RT 2012. Illustrations avec un retour d’expérimentation en Bretagne et Pays de la Loire où le gaz...
Loi de transition énergétique (LTE)
Réglementation
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Loi de transition énergétique : objectifs et impacts pour le bâtiment

Accords internationaux et réglementation européenne obligent, le sujet des énergies est régulièrement mis en débat public. La loi de transition énergétique pour une croissance verte (LTECV), signée le 17 août et parue au Journal Officiel le 18 août 2015, s’inscrit dans la poursuite de ce travail mené...
RT 2012
Réglementation
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RT 2012 : les grands principes

Retrouvez dans ce dossier les principales exigences de la RT 2012 (exigences de résultat et exigences de moyen) ainsi que les modalités d'application de cette réglementation thermique.
Fiche de saisie RT 2012
Réglementation
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Fiches de saisie RT 2012 : solutions gaz naturel et énergies renouvelables

Ces fiches décrivent, pas à pas, la saisie des solutions dans 2 logiciels d’application de la RT 2012 : U22Win de Perrenoud et ClimaWin de BBS Slama. CESI optimisé, PAC hybride, PAC absorption gaz, chaudière à condensation, CESC,…Au total, une trentaine de fiches sont déjà disponibles.
RT 2012
Réglementation
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Suivi des consommations en RT 2012

Ce dossier a pour objectif de rappeler les exigences concernant le suivi des consommations énergétiques de la RT 2012. En résidentiel, il détaille les exigences et les solutions disponibles pour y répondre. En tertiaire, il indique les modifications apportées par la RT 2012 par rapport à la RT 2005....
RT 2012
Réglementation
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Fiche d'application RT 2012

Les fiches d’application RT 2012 apportent des précisions sur un sujet spécifique pour faciliter la compréhension des textes réglementaires et donc leur application par les professionnels.

RT 2012
Réglementation
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Titre V RT 2012

Dans le cas particulier où un produit ou système énergétique n'est pas prévu dans la méthode de calcul Th-BCE 2012, la RT 2012 offre la possibilité de le prendre en compte et le valoriser sous réserve de justifications. Les articles 49 et 50, au titre V, de l'arrêté du 26 octobre 2010 et les articles...

RT 2012 - Solutions gaz performantes
Réglementation
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RT 2012 : Solutions en résidentiel

Quelles solutions gaz naturel permettent de respecter les exigences de la RT 2012 ? Comment se positionnent-elles vis-à-vis des produits concurrents ? Focus dans ce dossier.